CGV

Conditions Générales de Vente

Contenu réductible

Commande

Modalités de commande

Les commandes peuvent être passées par les Acheteurs auprès du Vendeur :

- Via un site internet. 

Les ventes ne sont définitives, même si elles sont prises par l’intermédiaire de représentants ou employés vendeurs, qu’après acceptation expresse et par écrit par le Vendeur de la commande émise par l’Acheteur (email, courrier, sms). Aucune commande ne pourra être modifiée dès lors que son statut est "en cours de préparation".
- Montant minimum

Aucun montant minimum de commande n’est exigé par le Vendeur. 

Lors de sa première commande, l’Acheteur devra remplir un formulaire concernant les mentions suivantes : civilité, nom, prénom, adresse complète de livraison, email et numéro de téléphone.

Tarifs

Les prix sont indiqués en Euro et tiennent compte des frais de port uniquement en France métropolitaine. Les tarifs sont fermes et non révisables durant toute leur période de validité, indiquée par le Vendeur. La TVA applicable est la TVA en vigueur au jour de passation de la commande, tout changement de taux pourra être répercuté sur le prix des Produits. 

Les articles soldés ne sont ni repris, ni échangés. 

Modalité de paiement

Pour toute commande, l’acheteur procédera au paiement du prix des Produits commandés par :

·       Carte bancaire

·       PayPal

Le prix est payable comptant, en totalité, comprenant la livraison des Produits, selon les modalités de l’article Tarifs et le terme d'une éventuelle prestation de Services. 

Livraison

Les commandes sont généralement expédiées dans un délai de 5 a 10 jours après réception du paiement. Chaque commande est traitée par la créatrice de la marque située à Nice en France. Les bijoux sont faits main à la commande. Le Vendeur n’est en aucun cas responsable des problèmes éventuels qui pourraient arriver lors de la livraison.

Les commandes sont expédiées du lundi au vendredi.

Les livraisons sont prises en charge par La Poste soit par Colissimo soit en lettre suivie. 

Retour

Les bijoux ne doivent pas avoir été portés et doivent être renvoyés dans leur état d’origine et emballages accompagnés de la facture. Si vous souhaitez retourner un article, envoyez-nous un e-mail en indiquant votre nom et numéro de commande et en précisant quels articles sont concernés.

Les frais ainsi que les risques des retours sont à la charge exclusive de l’Acheteur (retour colissimo conseillé). Aucun retour ne sera accepté après un délai de 14 jours suivant la date à laquelle l’Acheteur a pris possession des Produits.

En confirmant la commande, l’Acheteur accepte l’intégralité des conditions générales de vente.

Bijoux Zoé La Fée ne sera en aucun cas responsable d’éventuelles erreurs de saisie de l’Acheteur et des conséquences en termes de retard ou d’erreurs de livraison. Dans ce cas tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge de l’Acheteur.

Une fois la marchandise retournée nous procédons à l’échange ou au remboursement des produits dans un délai de dix jours.
Adresse de retour : Bijoux Zoé la fée - 15 rue Soleau, 06300 Nice

Traitement des litiges 

En cas de différends entre l’Acheteur et le Vendeur sur la validité, l’interprétation, l’exécution ou l’inexécution, l’interruption ou la résiliation des présentes CGV, ceux-ci seront soumis aux tribunaux compétents de Nice.

Modifications apportées à la présente politique de confidentialité

Nous nous réservons le droit de modifier la présente politique de confidentialité à tout moment, donc veuillez s’il vous plait la consulter fréquemment. Les changements et les clarifications prendront effet immédiatement après leur publication sur le site web. Si nous apportons des changements au contenu de cette politique, nous vous aviserons ici qu’elle a été mise à jour, pour que vous sachiez quels renseignements nous recueillons, la manière dont nous les utilisons, et dans quelles circonstances nous les divulguons, s’il y a lieu de le faire.

Age de consentement

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Droit applicable - langue du contrat

De convention expresse entre les parties, le présent accord est régi et soumis au droit français. Il est rédigé en langue française. Dans le cas où il serait traduit, seule la version française ferait foi en cas de litige. 

Mentions Légales et Droits d’auteur

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Limitation de responsabilité

La responsabilité du Vendeur ne peut être engagée qu’en cas de faute lourde, intentionnelle ou dolosive. Dans tous les autres cas, la responsabilité du Vendeur ne pourra jamais être recherchée ni engagée par les Acheteurs. 

Les Acheteurs garantissent et indemnisent les éventuelles actions en responsabilité contre le Vendeur par des tiers au contrat. 

En toute hypothèse, la responsabilité du Vendeur, si elle est engagée, ne pourra dépasser la valeur des Produits objet du contrat conclu avec l’Acheteur. 

Politique de confidentialité

Chez Bijoux Zoé la fée., nous prenons la confidentialité de vos informations très au sérieux. Nous recueillons uniquement les informations nécessaires pour vous fournir nos produits et services, et nous nous engageons à protéger vos informations personnelles.

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